Règles à respecter pour les utilisateurs de trottinettes électriques

Les règles et précautions diffèrent entre l’Ontario et le Québec. Avec la saison estivale qui s’amorce, assurez-vous de connaître les deux règlements si vous prévoyez vous déplacer sans tracas.

Automobilistes : Lorsque vous circulez à proximité d’utilisateurs de trottinettes électriques ou de cyclistes, réduisez votre vitesse, gardez une distance d’au moins un mètre lors du dépassement dans la même voie et cédez le passage à l’intersection avant d’effectuer votre virage.

Faites preuve de courtoisie et n’éclaboussez pas les trottinettes électriques autour des flaques d’eau.

Québec

Tous les renseignements : Règles pour circuler avec une trottinette électrique ou d’autres types d’appareils de transport personnel motorisés | Gouvernement du Québec et En vélo : ce que dit la loi – SAAQ.

Un projet pilote est en cours relativement aux appareils de transport personnel motorisés (ATPM). Il vise à établir les caractéristiques obligatoires de ces appareils, les équipements nécessaires et les règles pour circuler.

Une motocyclette, un cyclomoteur, une bicyclette assistée, l’aide à la mobilité motorisée, le véhicule-jouet motorisé et le véhicule hors route ne sont pas des ATPM visés par le projet pilote.

Photos du site Web du gouvernement du Québec.

En bref

Les ATPM, comme les trottinettes électriques et les appareils gyroscopiques, sont munis d’au moins une roue et de moteurs électriques exclusivement et sont exempts d’habitacle fermé par une matière rigide ou molle, transparente ou opaque.

Ils peuvent être utilisés sur les routes dont la limite de vitesse ne dépasse pas 50 km/h et sur certaines pistes cyclables.

La vitesse maximale de ces appareils ne doit pas excéder 25 km/h inclusivement.

Vous devez être âgé d’au moins 14 ans, avoir avec vous un document attestant votre âge et porter un casque protecteur correctement ajusté et solidement attaché.

Si vous ne respectez les règles et ne portez pas les équipements obligatoires, vous pourrez écoper d’une amende de 200 $.  

Règles de circulation (semblables à celles prévues pour les cyclistes) :

• Circuler aussi près que possible de la bordure ou du côté droit de la chaussée;
• Circuler dans le même sens que la circulation;
• Ne pas circuler sur le trottoir, sauf en cas de nécessité (circuler à basse vitesse et accorder la priorité de passage aux piétons;
• Accorder la priorité aux piétons à un passage pour piétons);
• Respecter la signalisation applicable aux cyclistes.

Règles pour circuler sur les chemins publics :

• Avoir une masse d’au plus 36 kg, batterie comprise;
• Avoir une ou des roues dont le diamètre est d’au moins 190 mm;
• Lorsque équipé d’un guidon, être muni d’au moins un système de frein mécanique par la main;
• Être muni d’un frein sur chaque roue (une roue pourvue d’un moteur électrique permettant d’immobiliser l’appareil rapidement et efficacement est considérée comme étant munie d’un frein);
• À l’exception d’un appareil gyroscopique, être muni d’au moins deux systèmes de freinage actionnés par des commandes distinctes, dont un mécanique (ex. : frein à disque ou à tambour);
• Être doté d’un ou de plusieurs moteurs électriques d’une puissance maximale de 500 W et dont l’effet d’entraînement cesse lorsque l’appareil atteint 25 km/h.

Règles sur les réflecteurs (en tout temps) :

• Visibles à partir d’une distance d’au moins 150 mètres;
• Dégagés de toute matière susceptible de les obstruer ou d’en diminuer l’efficacité;
• Réflecteur ou matériaux réfléchissants blancs à l’avant;
• Réflecteur ou matériaux réfléchissants rouges à l’arrière et de chaque côté, le plus près possible de l’arrière;
• Exception : port d’un vêtement ou d’un accessoire (sac à dos, casque, etc.) muni d’un matériau réfléchissant visible par les autres usagers.

Les phares et les feux doivent être allumés en tout temps la nuit.

Règles sur les phares et les feux :

• Feu rouge à l’arrière, clignotant ou non;
• Phare ou feu blanc à l’avant, clignotant ou non;
• Exception : si vous portez un dispositif lumineux, visible par les autres usagers de la route, l’appareil n’a pas besoin d’être muni d’un phare ou de feux.

Équipement protecteur à porter obligatoires lors de l’utilisation de gyroroues ou de tout autre appareil n’ayant pas d’appui pour les mains :

• Chaussures fermées;
• Coudières de protection;
• Genouillères de protection;
• Gants recouvrant les doigts sur toute leur longueur.

Interdictions :

• Porter des écouteurs;
• Tirer ou pousser une remorque ou tout autre objet ou personne;
• Transporter des passagers;
• Circuler sur un chemin public où la vitesse permise est supérieure à 50 km/h;
• Utiliser un écran d’un appareil portatif conçu pour transmettre ou recevoir des informations ou pour être utilisé aux fins de divertissement;
  • Exception : L’appareil est adéquatement installé de façon sécuritaire sur l’ATPM et il diffuse uniquement des informations nécessaires à votre déplacement ou liées au fonctionnement des équipements;
  • Exception : Vous êtes immobilisé en bordure de la chaussée ou sur l’accotement de façon à ne pas gêner la circulation.

Ottawa

Tous les renseignements : Questions courantes – Trottinettes électriques | Ville d’Ottawa.

Vous devez être âgé d’au moins 16 ans pour utiliser une trottinette électrique. Si vous êtes âgé de moins de 18 ans, vous devez porter un casque protecteur.

Même si le port d’un casque n’est pas obligatoire pour les adultes, le SPO le recommande tout de même. On recommande également de porter des vêtements réfléchissants ou de couleur vive en tout temps.

Il vous est interdit de circuler sur les trottoirs; si vous êtes pris à ce faire, vous êtes passibles d’une amende de 150 $. Circulez sur les voies cyclables ou sur l’accotement de la chaussée.

Votre trottinette doit être munie d’un klaxon ou d’une clochette, ainsi que d’une lumière blanche à l’avant (celle-ci doit être activée au crépuscule) et d’une lumière rouge à l’arrière.

Les mêmes règles et amendes s’appliquent lors de la conduite de n’importe quel véhicule sur la chaussée, soit :

• Ne pas conduire avec les facultés affaiblies;
• Conduire attentivement;
• Ne pas transporter des passagers;
• Ne pas emprunter les voies cyclables de la CCN;
• Ne pas circuler au marché By.

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